Parcelle dans l’atelier parcellaire

Une parcelle dans l’atelier parcellaire désigne une pièce d’eau ou de terre délimitée. En trois dimensions, une parcelle représente un volume délimité dans l’espace.

Les parcelles dans l’atelier parcellaire sont utilisées pour gérer et représenter ce qui suit :

• Droits fonciers : propriété, location, pâturage du bétail et exploitation minière.
• Restrictions foncières : limites d’utilisation du sol et servitudes, par exemple.
• Responsabilités foncières : prévention des risques d’incendie et fiscalité, par exemple.

Les parcelles peuvent représenter des droits, des restrictions et des responsabilités à la surface du sol, au-dessus et en dessous du niveau du sol.

Les parcelles dans l’atelier parcellaire sont également utilisées pour gérer et représenter des zones délimitées par des frontières administratives. Les frontières administratives permettent de délimiter des juridictions ou d’autres entités gouvernementales, comme les limites d’une ville, le périmètre d’un secteur scolaire ou les frontières internationales.

Les parcelles sont généralement consignées ou enregistrées, mais peuvent aussi servir à gérer et représenter des droits coutumiers. Certaines organisations utilisent aussi les parcelles pour gérer des conflits et des empiètements illégaux.

Les parcelles sont ajoutées à l’atelier parcellaire en tant que types de parcelle. Vous pouvez attribuer des noms significatifs aux types de parcelle et ajouter autant de types de parcelle que nécessaire pour votre organisation.

Définition des parcelles

Les géométries des parcelles peuvent être définies de différentes manières et provenir d’une grande variété de sources. Les parcelles résultent généralement de descriptions légales relatives à des titres et des registres d’arpentage. Les descriptions légales définissent les limites de parcelle ou les points de coins de parcelle.

La législation en la matière et les types de description légale varient d’un pays à l’autre. Les types de description légale courants comprennent notamment :

• Bornes et limites - Ce type description indique d’abord un point de début, puis le périmètre de la parcelle défini par une succession de lignes de délimitation. Les lignes de délimitation sont déterminées par des mesures de distances et de directions. Dans ce type de description, les parcelles peuvent être délimitées par d’autres parcelles et avoir des frontières naturelles ou physiques.
• Descriptions de surface - Ce type de description utilise les surfaces de parcelles précédemment décrites. Une parcelle peut être obtenue, par exemple, en combinant plusieurs parcelles existantes ou en utilisant une portion (telle que la moitié nord) d’une parcelle existante.
• Coordonnées : ce type de description définit le périmètre d’une parcelle en utilisant une série de points possédant des coordonnées dans une référence spatiale spécifiée.

De nombreux pays établissent l’inventaire initial des parcelles en se basant sur d’autres sources de descriptions de parcelles économiques, telles que la numérisation des cartes papier, l’imagerie et la cartographie participative.

Dans l’atelier parcellaire, toutes les entités de parcelle sont associées à la source (qui a permis de les créer) à l’aide de la classe d’entités Enregistrements, quel que soit leur type de description légale. Le fait d’associer des entités de parcelle (points, lignes et polygones) au document source dont elles sont issues favorisera la prise de décision et renforcera la légitimité des données de parcelle dans l’atelier parcellaire.

En savoir plus sur les enregistrements de l’atelier parcellaire

Généalogie des parcelles

Les parcelles fusionnées ou divisées deviennent historiques et de nouvelles parcelles sont générées. Au fil du temps, à mesure que de nouvelles transactions ont lieu, de plus en plus de parcelles deviennent historiques et de plus en plus de parcelles enfant sont créées. Une relation parent-enfant est établie entre les parcelles et donne ainsi lieu à une généalogie des parcelles.

Les transactions ayant pour effet de générer des parcelles historiques sont décrites dans les documents enregistrés. Les documents enregistrés définissant des transactions foncières sont représentés sous forme d’enregistrements dans l’atelier parcellaire. Ces enregistrements permettent à l’atelier parcellaire d’établir la généalogie des parcelles, ce qui est très pratique pour identifier les propriétaires successifs des parcelles.

La généalogie des parcelles est représentée par des diagrammes de liens dans l’atelier parcellaire

Modèle de parcelle

Les parcelles dans l’atelier parcellaire sont définies par des points, des lignes et des polygones. Le polygone de parcelle est défini des lignes de délimitation de parcelle en boucle fermée qui stockent les mesures des limites dans des attributs COGO. Le polygone de parcelle représente la surface de la parcelle.

Les points de parcelle représentent les coins de parcelles et possèdent des coordonnées x, y, z dans la référence spatiale de l’atelier parcellaire.

Modèle de limite

Les lignes de délimitation des parcelles concordent et correspondent au polygone de parcelle. De plus, les limites de parcelle sont modélisées comme suit :

• Les lignes de délimitation d’une parcelle peuvent être définies par le même enregistrement ou par différents enregistrements.
• Une seule ligne de parcelle est utilisée pour représenter une limite commune à deux parcelles adjacentes.
• Les lignes de parcelles qui se chevauchent servent à représenter des bords de parcelles adjacentes qui se chevauchent partiellement et ne se situent pas entre les deux mêmes points. Voici plusieurs exemples de parcelles adjacentes qui se chevauchent :
  • Limites de parcelles adjacentes non identiques (limites de terrain)

    

  • Limites de servitudes foncières adjacentes à des limites de parcelles
  • Limites superposées correspondant aux différents étages d’appartements
• Les géométries des lignes de limites peuvent être représentées par des segments de droite à deux points, des courbes classiques, des courbes en spirale ou des polylignes à plusieurs segments (pour le tracé des frontières naturelles).

  

  Les parcelles peuvent avoir des frontières naturelles lorsqu’elles sont adjacentes à des pièces d’eau ou des rivières.